Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») régissent les ventes de produits effectuées sur le site internet de Terres & Energies, portant notamment sur la vente de pierres naturelles, minéraux, bijoux et objets énergétiques, auprès de consommateurs et clients non professionnels.
Article 2 – Identification du vendeur
Terres & Energies
Siège social : 22 Rue Saint Jacques 28150 EOLE EN BEAUCE SIREN : 798 396 271 E-mail : [email protected] Téléphone : 0622703955
Article 3 – Produits
Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, les pierres naturelles étant des produits uniques par nature, des variations de forme, couleur, taille ou inclusions peuvent exister. Ces variations ne constituent pas un défaut.
Les photographies sont non contractuelles pour de nombreux articles.
Article 4 – Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Terres & Energies se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant l’application du prix en vigueur au moment de la commande.
Article 5 – Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. La validation de la commande vaut signature électronique et preuve de la transaction.
Terres & Energies se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige antérieur avec le client.
Article 6 – Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont :
Carte bancaire
Virement
Les paiements sont sécurisés.
Article 7 – Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
Terres & Energies ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
Article 8 – Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine. Les frais de retour restent à la charge du client.
Tout produit endommagé, utilisé ou incomplet ne sera pas remboursé.
Article 9 – Remboursement
En cas de rétractation conforme, le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours maximum à compter de la réception du retour.
Article 10 – Responsabilité
Les informations relatives aux propriétés énergétiques ou spirituelles des pierres sont fournies à titre informatif et culturel. Elles ne remplacent en aucun cas un avis médical ou thérapeutique.
Terres & Energies ne pourra être tenue responsable d’une mauvaise utilisation des produits.
Article 11 – Garantie légale
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés prévues par la loi.
Article 12 – Données personnelles
Les données personnelles collectées sont nécessaires au traitement des commandes. Elles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD). Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
Article 13 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos) sont la propriété exclusive de Terres & Energies et ne peuvent être reproduits sans autorisation.
Article 14 – Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Terres & Energies.
